Les actes de baptême postérieurs à 1792 

Son contenu

L’acte de naissance postérieur à 1792 indique :

• Le nom et le prénom du nouveau-né,
• La date, l’heure et le lieu de sa naissance,
• Le sexe de l’enfant
• Le nom et le prénom de chacun des parents
• Le domicile des parents
• La profession des parents
• L’âge des parents
• Parfois les dates et lieux de naissance des parents (depuis le 28 octobre 1922, les dates de naissance des parents doivent être indiquées).
• Les noms des témoins avec leur âge et profession.
• Depuis 1897, des mentions marginales donnent des renseignements sur la date et le lieu du mariage, du divorce ou du remariage de l’intéressé ainsi que les noms et prénoms du conjoint.
• Depuis 1945, des mentions marginales indiquent la date et le lieu de décès de l’individu.
• S’il y a lieu, l’acte indique également les rectifications d’état civil, les adoptions, les légitimations adoptives ou non.

Problèmes particuliers

• Certains renseignements peuvent être imprécis (notamment l’âge des parents).

• L’âge des parents n’est pas toujours mentionné.

• Il vaut mieux demander une photocopie ou une copie intégrale de l’acte de naissance plutôt qu’un extrait qui ne donne guère de renseignements sur les parents de l’enfant.

• Les mentions marginales ne sont pas toujours indiquées.

• Les femmes ne peuvent être témoins que depuis la loi de 1899.

• Les actes de naissance et de décès des enfants mort-nés sont inscrits dans le registre des actes de décès et non dans le registre des actes des naissances.

• Les actes de reconnaissance et les procès-verbaux relatifs à la découverte d’un nouveau-né se trouvent dans les registres des actes de naissance.

Interpréter un acte

Prenons l’acte de naissance de Maria-Philomène Blache, le 27 décembre 1885 à Nozières en Ardèche.

La première partie de l’acte nous indique la date et l’heure de la naissance, le nom de l’officier d’état civil qui enregistre l’acte et le lieu de la naissance.

Première partie

La deuxième partie nous renseigne sur les parents de l’enfant (nom, prénom, âge, profession, domicile). Le père déclare et présente l’enfant à la mairie le lendemain de la naissance (La loi du 20 novembre 1919 supprime la nécessité de la présentation du nouveau-né à la mairie). Il déclare donner à l’enfant les prénoms de Maria-Philomène.

Deuxième partie

La troisième partie donne des informations sur les témoins (nom, prénom, âge, profession, domicile, lien de parenté ou de relation avec les parents) et précise les personnes qui signent ou non à la fin de l’acte (depuis 1924, il n’y a plus de témoins dans les actes de naissance).

Troisième partie

A partir de toutes ces indications, nous pouvons facilement retrouver :

• L’année de naissance des parents de l’enfant (autour de 1849 pour le père et autour de 1845 pour la mère) mais aucun indication de lieu n’est mentionnée.

• On peut approximativement calculer l’année de leur mariage (sans doute entre 1865 et 1880) qu’il faudra rechercher éventuellement dans les registres de la commune de Nozières.

• Notons que l’acte ne comporte aucune mention marginale.

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