Une chronique familiale et une aventure généalogique : Pas de répit, Antoine mène un combat de tous les instants (épisode 25)

En dehors des différends au sein de la fratrie pour reconstituer le domaine Borgeas de ses pères, au-delà des efforts menés pour consolider son réseau, Antoine doit coûte que coûte préserver ses biens mais il n’hésite pas, d’autres fois, pour améliorer ses revenus, si peu soit-il, à outrepasser ses droits.

Ils ont détruit les passages ordinaires…

Préserver son droit de passage

Le premier démêlé grave que je connais se produit avec un voisin dénommé Burelier et sa femme Magdeleine Martin, propriétaires demeurant au lieu de Guyonnet, voisin de Brunon où réside encore Antoine. La dispute commence en 1817. Les Burelier sont possesseurs pour moitié d’un pré appelé Tanche, dont l’autre moitié avait été acquise en 1757 par Claude Pra, du sieur Coste, pour être remis à Antoine dans le quart préciputaire en 1808 au moment de son mariage.

Le 2 août 1817, Claude Burellier assigne Antoine Pras en justice de paix pour voir, dire, ordonner qu’il soit libre de garder dans sa possession un pré à lui appartenant, sis audit village de Guyonnet, dont il a été interrompu dans sa jouissance depuis quelques années, mais toujours furtivement et notamment le 25 juillet dernier, jour où ledit Pras passa de force et violence des chards de foin et maltraita sa femme, qui voulut lui présenter qu’il n’avait aucun droit de passer dans cette propriété.

Tenir bon, si la conciliation n’aboutit pas

Antoine est assigné devant le tribunal civil de première instance de Roanne. Burellier demande une condamnation à 1200 F d’amende ; Antoine se défend et produit un long exposé de l’affaire pour le juge : les mariés Burelier et Magdeleine Martin se sont permis de construire un mur en pierres sèches à travers leur pré qui interrupte et détruit les passages ordinaires qui existaient et avaient été pratiqués depuis 1661 et il est impossible de par sa position d’en pratiquer d’autre et d’en établir… et Antoine de développer les propriétés successives, qui démontrent son droit.

Toutes les tentatives précédentes de conciliation amiable, avant que l’affaire soit portée en justice, ont échoué : l’exposant a différentes fois invité les mariés Burellier à rouvrir le passage et ils s’y sont toujours refusés. L’exposant a toujours jusqu’à présent laissé son pré sans le ramasser en foin, par le défaut de passage et sans cela il ne peut même pas le cueillir et la récolte se trouve exposée à périr. Chaque partie appelle voisins et relations à témoin qui doivent se présenter au tribunal de Roanne, faute de quoi ils seront condamnés à l’amende et aux frais de réassignation.

Les injures fusent

C’est la guerre entre Antoine et les Burrelier, des injures sont échangées : le dix-sept août dernier, Burellier s’avisa de traiter le demandeur (c’est-à-dire Antoine), publiquement de coquin, de voleur, d’assassin et autres injures graves et cela en présence de gens dignes de foy et dans le chemin public tendant du bourg de la commune dudit St Just au lieu des Rivières. Antoine demande cent francs de dommages et intérêts à payer aux indigents de la commune et trois jours de détention pour ledit Burellier. En outre, il veut que Burellier déclare qu’il reconnaît le requérant pour homme d’honneur et de probité et que s’il l’a injurié c’est méchamment et qu’il s’en repent.

Antoine gagne la partie

En l’absence de Burellier pour se défendre, le tribunal juge, en son audience du 25 septembre 1826 que les faits sont avérés, mais que la demande de cent francs est exagérée et que la contravention dont il s’agit n’est pas passible d’emprisonnement. (le juge entreprend un long développement à ce sujet, en référence aux articles du code pénal). Il condamne Burellier à cinq francs d’amende envers la commune de St Just-en-Chevallet et aux frais de l’instance ; déffenses luy sont faittes (par ailleurs) de récidiver à l’avenir sous peines plus fortes.

Comme souvent, nous n’avons pas le jugement définitif et ne savons pas comment cette affaire de droit de passage a été jugée par le tribunal de Roanne. En fait, ce différend s’inscrit dans un passé conflictuel entre les familles. L’inimitié remonte à 1782, peu de temps après la naissance d’Antoine… quand Burelier et sa femme Magdeleine intentent un procès à un grand-oncle d’Antoine, pour une affaire de succession concernant déjà leurs aïeux ! On voit comment les conflits traversent les ans et les générations.

Antoine outrepasse ses droits…

A plusieurs reprises, Antoine outrepasse ses droits. Beaucoup le font, mais il vaut mieux ne pas se laisser prendre. Les petits ruisseaux font de grandes rivières… autrement dit pas de petites économies. Chaque bien grappillé, chaque sou compte, peu importent les moyens ! C’est par exemple le marquis de Sugny qui détient des terres près de Borgeas, qui attaque Antoine, qui a pris de l’eau en ouvrant un béat à la tête de son pré. Antoine est condamné à 50 francs de dommages et intérêts et aux dépens. Il n’avait aucune chance de conciliation, face au marquis.

Faire paître des vaches dans les bois du voisin

Cette histoire concerne les troupeaux qu’Antoine a demandés à son fils aîné Claude, alors âgé de treize ans, d’aller faire paître dans un bois près de Borgeas appartenant à Romain Brat, son beau-frère, et Claude Treille. Nous sommes en 1821.

Le procès-verbal du garde champêtre mérite d’être cité in extenso :

Claude Treille et Romain Brat, ce dernier bien que beau-frère d’Antoine depuis 1815, l’assignent bien évidemment en justice quelques jours plus tard et demandent cent cinquante francs de dommages et intérêts. Il est probable qu’Antoine est condamné. Il faut noter que, depuis la Révolution, les communaux n’existent plus et que les paysans ne disposent plus de cette facilité pour faire paître leurs troupeaux. Il y a beaucoup d’entorses à la loi, surtout quand il s’agit de « marauder » dans les bois.

Le garde champêtre

Aujourd’hui, la fonction existe toujours et elle est réglementée. Elle se situe au sein de la fonction publique territoriale et on y accède par concours. Nous avons noté avec amusement qu’après une admissibilité sur épreuves écrites, le candidat pour être accepté définitivement doit, outre l’entretien avec un jury, satisfaire aux exigences d’une course à pied et d’une nage libre de cinquante mètres (dans ce dernier cas, est-ce pour repêcher un noyé ou rattraper un contrevenant ?). L’uniforme est obligatoire depuis 1970. La fonction tend cependant à disparaître, car depuis 1958, le garde champêtre n’est plus obligatoire dans les communes rurales (In : diverses sources).

Élaguer les arbres d’un voisin

Le deuxième incident survient beaucoup plus tard, début 1831, alors qu’Antoine est installé à la ferme de la Bussière près de Juré : Il élague des arbres sur un terrain ne lui appartenant pas et il est assigné en justice par Antoine Tuffet, propriétaire depuis de longues années, et même de toujours, du marais situé à Goutte-Michaud d’environ 30 mesures, car le trouble occasionné ne peut se tolérer… au mépris de la possession du requérant Antoine s’est permis et sans droit, ni qualité le courant de septembre dernier d’élaguer trois chênes et un frêne, en longeant et faisant le bord du marais et s’en est approprié le bois.

Toujours le même type de délit ! l’hiver précédent avait été très froid « avec beaucoup de neige, même par intermittence jusqu’en avril, nous apprend Jean Canard (déjà cité) dans Météorologie ancienne. Après quelques mois où la grêle et les orages avaient perturbé le beau temps de l’été, il était tombé au mois d’août et septembre du grésil comme en hiver et même de la neige sur les Monts de la Madeleine à 1000 mètres ». Les familles avaient besoin de bois pour alimenter leur foyer !

Chacun son tour

Quelques années plus tôt, c’est Antoine qui avait été victime du même délit. Un certain Ravit qui louait depuis 1825 une terre appelée Fontrui à la sœur d’Antoine, Catherine mariée à Épinat, terre qui jouxtait la sienne, avait élagué tous les arbres et hayes bordant le pré (dommages évalués à 200 livres). La question s’était posée alors : devait-on se pourvoir contre Ravit ou contre sa propriétaire, Catherine Pras ? Nous ne savons pas, là aussi, comment l’histoire s’était terminée.

Antoine, victime de représailles ?

Une histoire de moutons

Quelque temps avant, le 3 avril 1820 éclate une histoire de brebis : trente-sept moutons et brebis appartenant à Antoine ont été enlevés le premier avril vers cinq heures du matin d’une place d’aizance dépendant du village de Guyonnet, où ils étaient parqués. En fait Antoine explique que c’était son droit de parquer là ses animaux et que Barlerain à ce mépris s’est avisé d’enlever les bêtes qui pacageaient comme à l’ordinaire dans ladite place d’aizance et les a conduit on ne sait où, que cette œuvre est vexatoire et fait atteinte à son droit ; qu’elle le préjudicie d’autant plus qu’une partie des brebis ont des petits qui ne peuvent se passer de leurs mères… Il demande donc au juge à ce qu’il vous plaise ordonner à ce qu’il soit autorisé à les faire rechercher par le premier huissier requis et que deffense soit faite audit Barlerain de se permettre à l’avenir pareille voye de fait…, ce qui est accordé.

L’huissier se transporte avec un témoin dans le cabaret de Léonard Gognard, cabaretier demeurant au lieu de la Croix Valhère et l’interpelle pour savoir s’il n’a pas en dépôt les trente-sept brebis et moutons. L’intéressé reconnaît qu’en effet ledit Barlerain, dit Juton, cultivateur à Guyonnet, lui amena les bêtes et lui recommanda d’en avoir soin et qu’elles étaient donc depuis dans son écurie… il était prêt à les relâcher. Sommé de signer, il refuse cependant ne voulant pas sans doute être compromis dans cette affaire. Il semble que huit moutons et brebis sont manquants et l’huissier fait toutes réserves… mais ils sont retrouvés quelques jours plus tard, puisque : je, soussigné Antoine Pras, reconnais avoir retiré d’entre les mains de l’huissier Jouos les vingt-neuf brebis ou moutons énoncés en ce procès-verbal et que les moutons et brebis sont ceux qui m’appartiennent, dont décharge. St Just-en-Chevalet, le 9 avril 1820.

En fait, il apparaît que Barlerain avait cherché à se venger d’Antoine, avec lequel il avait un différend au sujet d’une terre, pour laquelle d’ailleurs une expertise devait être entreprise. Il n’avait pas voulu attendre ! A moins qu’il s’agisse de la farce du 1^er d’avril… déjà en cours paraît-il, puisque son origine remonterait à 1564, quand Charles IX décida que la nouvelle année ne commencerait plus le 1^er avril, mais le 1^er janvier. Certains ont persisté à faire des petits cadeaux, pour rire, ou à faire des blagues, de plus ou moins bon goût, pour marquer tout de même la fin du carême. On sait que la tradition a persisté…

La place d’aizance

Et bien d’autres affaires

Je les ai déjà évoquées. Rappelons que c’est pendant toutes ces années qu’Antoine se bat pour sauver son fils aîné des galères et quelques mois après pour qu’il échappe aux sept années de conscription. C’est à cette période aussi, qu’il encourage sa femme Claudine à mener bataille, de concert avec sa soeur Geneviève et l’un de leurs frères, contre un certain François Mivière, vicaire, qui leur aurait ravi la succession de l’oncle curé, Annet Coudour. Nous avons un important dossier concernant cette affaire, dont je parlerai peut-être dans un épisode concernant les Coudour, mes ancêtres du côté de Claudine, qui est donc l’arrière-grand-mère de mon père. Il s’agit, là encore, pour Antoine de ne rien perdre de ce qui pourrait augmenter son capital et lui permettre de reconstituer un domaine, comme il le souhaite.

Il faut toujours veiller, toujours lutter. En octobre 1839, à peine plus de trois ans avant son décès, il doit intenter encore un procès, cette fois à Michel Goutorbe, qui lui doit soixante-quatre francs en reste de vente et délivrance de bled seigle à lui faite il y a environ un an avec les intérêts de cette somme…, soit quatre francs, dix-huit centimes.

Antoine, procédurier ?

En découvrant tous ces documents, j’ai été impressionnée par le nombre des affaires, qui bousculent en permanence la vie d’Antoine, souvent pour des enjeux qui peuvent nous paraître aujourd’hui minuscules, et j’avais tendance à penser qu’il était particulièrement procédurier.

Toujours sauver l’honneur

Mais en fait les querelles sont habituelles à l’époque, comme dans l’Ancien Régime d’ailleurs, et particulièrement dans ces pays de montagne où les exploitations sont de petite taille. Les partages successoraux qui ont augmenté l’imbrication des terres ont aggravé encore les sources de conflits. Dans le cas d’Antoine, le hasard a permis de trouver regroupés, pour une même famille, les types de problèmes qu’il fallait affronter dans ces temps-là. C’était sans doute le lot commun de nombreux petits exploitants. Pour tous, c’est sinon une question de survie, mais surtout d’honneur, ne pas se laisser « marcher sur les pieds », défendre son bien à tout prix ! Il faut tenir son rang, faire respecter son nom, d’autant plus pour Antoine que le père Claude avait été à la tête d’un domaine important. Il ne fallait pas déroger. Pour réussir, il faut être tenace et pouvoir s’appuyer, comme on l’a vu, sur un réseau de relations et de parenté qu’on entretient au fil du temps, d’autant plus là aussi que, dans l’autre sens, les inimitiés survivent aux générations.

Nous en avons eu l’exemple avec l’affaire Brunet. La querelle avait démarré en novembre l820 quand Antoine avait assigné son voisin, Simon Brunet, qui lui devait de l’argent. Ce dernier, cultivateur au hameau de Roche tout près de Borgeas l’injuriait, depuis cinq semaines environ, le traitant de voleur et coquin. Ils avaient été renvoyés dos à dos, ayant échangé réciproquement des insultes. La querelle s’étend à leurs enfants (dans les années 1827-1830), puisque c’est justement Jacques Brunet, fils de Simon, qui accuse Claude Pras, fils d’Antoine, d’une tentative de meurtre sur sa personne, accusation qui a failli le mener aux galères.

Naviguer entre droit nouveau et survivances de l’ancien régime

En cette période post-révolutionnaire, les sources de conflit se trouvent encore augmentées par le changement des usages qu’entraînent les nouvelles réglementations. On l’a vu largement avec les nouvelles dispositions en matière de succession. Pour prendre un autre exemple : la Révolution a supprimé les biens communaux, les paysans ont du mal à l’accepter. Privés de ce droit enraciné dans leur histoire, ils ont tendance à aller chez le voisin, sans trop d’état d’âme, trouver ce qu’ils ont perdu. Pas vus, pas pris espèrent-ils !

Les délits concernant les arbres et la forêt – très nombreux - sont symptomatiques des changements en cours. Les espaces boisés constituent en effet un enjeu important, car les villageois veulent toujours pouvoir en tirer plus de fagots, de champignons, de litières pour le leur bétail, et de pâtures pour leurs moutons. Ainsi, séquelles de l’ancien régime, survivances de coutumes ancestrales, certains usages anciens s’affrontent-ils au droit nouveau. Pour ce qui est de la forêt, après 1840 le gouvernement s’attaque avec Guizot au problème, qui subsiste toujours malgré le temps passé, en donnant des instructions rigoureuses à l’administration forestière un déluge de condamnations pour délits forestiers s’abattit sur les populations rurales (Ph. Vigier) [1].

Épilogue

Il est certain que toutes les difficultés qu’Antoine et Claudine rencontrent dans ces années-là les incitent fortement à quitter Borgeas, ce qui sera effectif en 1828/29. Ils choisissent de s’installer beaucoup plus loin, du côté de Juré et de Vaudier, fief de la famille maternelle d’Antoine et des Coudour, côté Claudine. Un départ radical, sans retour et sans regret sans doute. Malgré les efforts qu’il a consentis jusque-là pour reconstituer un domaine dans le village de ses pères, il n’a pas pu réussir.

Il vendra ses biens de Borgeas à son frère Jean dit Bérand. Je n’avais pas de documents dans le lot familial, mais j’étais sûre de leur existence et j’ai pu les consulter chez les descendants de ce dernier. Les actes concernant la propriété d’un bien restent toujours dans la ferme concernée, où ils demeurent, quels que soient les occupants successifs. Il faut que le dernier acquéreur puisse justifier ses droits. Il en sera fini, pour Antoine et Claudine, des querelles de voisinage avec beaux-frères et voisins… et Brunet ne pourra plus les narguer, en passant régulièrement devant la ferme.

Pour lire la suite : Le rêve d’Antoine, posséder son propre domaine.