Une chronique familiale et une aventure généalogique : Le rêve d’Antoine : posséder son propre domaine (épisode 26)

Rappel : Danièle Treuil, fille de Georges Pras (1902-2004), fils de Stéphane (1873-1955), fils de Claude Jeune (1826-1905) et neveu de Claude aîné (1808-1882), tous deux fils d’Antoine (1779-1842) et de Claudine Coudour (1784-1848).

Antoine cherche depuis un moment à s’éloigner d’un village, source unique de tracas. Il veut quitter tout cet environnement de montagne, où le climat est rude, les terres pentues et enclavées, le voisinage hostile… repartir à zéro, un peu loin. C’est sans doute en se rendant dans le pays de sa femme à Vaudier, qu’il entend parler de la ferme du hameau de la Bussière tout proche de Péré, à quelques kilomètres de là, en descendant. On n’est plus qu’à 600 mètres d’altitude. Une ferme, appartenant à un notable de la région de Thiers, se trouve à vendre. C’est une opportunité à ne pas manquer.

Acquisition progressive de la Bussière, de 1827 à 1832

Acquérir une propriété nouvelle n’est pas mince affaire. J’ai découvert peu à peu en dépouillant les documents, qu’Antoine a procédé par petites étapes, conseillé sans doute par Romain Perret, un notable de confiance avec lequel il avait déjà traité l’achat d’une petite exploitation en 1819 à Guyonnet.

J’ai d’abord trouvé un acte d’achat daté de juillet 1832 et j’ai cru qu’Antoine avait réalisé l’opération à ce moment. Il faut dire que les documents figurant dans le lot concernant la famille étaient très nombreux et non classés ! En fait l’acquisition a commencé bien avant. Nous avons plusieurs actes en effet qui prouvent qu’Antoine s’est engagé dès septembre 1827 et a pu disposer de la ferme assez rapidement. Néanmoins, il habite encore Borgeas en 1828, où tous les courriers échangés à l’occasion des procédures lui sont adressés. Il faut attendre une lettre du 27 mars 1829, adressée à la Bussière, pour savoir de façon certaine qu’il a déménagé. Certains pourtant le croient toujours à Borgeas - village des Pras depuis cinq générations - où d’autres courriers lui sont encore envoyés. Je pense que, sans doute, il s’est passé une période de transition, où il naviguait d’un lieu à l’autre. C’est en mai 1829, qu’il vend sa maison d’habitation et plusieurs terres de Borgeas à son frère Jean « dit Bérand », au moment je pense où il quitte complètement et définitivement les lieux… et le domaine créé depuis le grand-père de son grand-père, Etienne Pra, une vraie rupture ! Il continuera dans les années qui suivent à vendre peu à peu, toujours à son frère Jean ou à sa veuve, des terres qu’il avait gardées jusque-là.

Deux documents non datés, font état des paiements successifs

J’ai trouvé deux textes, sans doute établis au moment de l’achat définitif en 1832, rédigés de manière légèrement différente et de deux écritures non semblables, mais reprenant exactement les mêmes chiffres. Nous présentons la transcription de l’un, le plus lisible avec un élément très important puisqu’il nous apprend qu’une vente a été « passée le 28 septembre 1827 » ; je donne la copie de l’autre, plus embrouillé. Les deux documents sont interrompus à moitié, par une sorte de « déchirure »,

Une « déchirure » ? Si l’on parlait de chirographie…

Il semble que la déchirure visible sur l’original présenté ci-dessus – mais qui figurait aussi sur l’autre document - corresponde à une technique nommée “chirographie”, dont m’a parlé pour la première fois la responsable de l’association de généalogie d’Athis-Mons, Madame Simone Devers. Cette technique est la suivante : pour conserver une preuve indiscutable d’un acte, on écrivait le texte deux fois, de deux manières différentes ; on coupait ensuite le papier au travers de l’inscription, de façon irrégulière (ce qui est le cas), voire en dents de scie ! Chaque contractant prenait une moitié de chacun des textes. En cas de besoin, il pouvait s’assurer, en mettant bord à bord les deux parties avec celles de l’autre contractant, qu’elles coïncidaient bien et qu’il s’agissait sans équivoque du texte authentique original et non d’un faux.

L’allure du document laisse supposer qu’il s’agit bien de ce procédé. Ce mode de preuve était employé plutôt dans le nord de la France où le notariat était moins répandu. Mais Romain Perret, un brasseur d’affaires expérimenté, pouvait connaître cette procédure et la proposer à Antoine, pour éviter les frais de notaire, d’autant plus qu’ils se connaissaient depuis longtemps et étaient en relations de confiance ; d’autant plus aussi que la vente définitive n’a pas encore été réalisée, mais qu’il s’agit de la reconnaissance par les deux parties des sommes versées en vue de l’acquisition, une vente à tempérament en quelque sorte, une sorte de « vente en leasing » dirait-on aujourd’hui. C’est plus qu’une promesse de vente, puiqu’Antoine a pu rapidement disposer du bien. C’est une garantie au cas où le vendeur viendrait à changer d’avis. Antoine, pour autant, n’est pas propriétaire, à part entière. On peut d’ailleurs faire l’hypothèse que s’il avait interrompu les versements, il aurait tout perdu.

La Bussière, une belle exploitation

Le document ci-dessous nous conforte dans l’idée, qu’Antoine a commencé à exploiter la Bussière, alors qu’il habitait encore Borgeas et qu’il était loin d’avoir payé la totalité du prix. Nous avons en effet un document, qui précise le rendement.

Ce revenu correspond-il à l’année pleine ou plutôt au revenu du dernier trimestre 1827, depuis qu’il a commencé à payer ? Même, pour une année, il s’agirait déjà d’un beau revenu net. Antoine, s’il n’est pas propriétaire du bien, n’est pas non plus propriétaire des bœufs, il les possède à mi-revenu, c’est-à-dire qu’on lui a fourni les bestiaux. Le premier veau est au propriétaire, le deuxième au locataire.

Juillet 1832 – Enfin, un domaine bien à lui

Antoine n’a pas poursuivi ses efforts en vain. Il lui en a coûté pourtant d’énergie, de travail incessant, de calculs dans tous les sens - il faut toujours compter, recompter - et de nuits d’insomnie. Il devait faire face aux procès en cours, et, tout prêt du but, affronter l’absence de son fils aîné, embarqué par l’armée à Thionville. Il a tenu bon, lutté contre le découragement qui l’envahissait parfois. Et maintenant la récompense… posséder un domaine bien à lui qu’il pourra transmettre à Claude qui vient tout juste de revenir. L’acte sera signé dans quelques jours. Il était temps, il commence à se faire vieux, il va avoir en octobre cinquante-deux ans, le petit dernier (mon arrière-grand-père) a six ans, et il sent bien que ses forces ne sont plus les mêmes.

Un comte d’Auvergne, pour vendeur

Le propriétaire de la Bussière se nomme Monsieur Antoine Joseph Guillaume Buisson de la Chapelle. Il demeure au lieu de la Chapelle, commune d’Orléa près de Thiers dans le Puy de Dôme. La légende familiale raconte que lui ou plutôt ses ancêtres venaient chercher les fermages à cheval, et repartaient avec des lingots d’or cachés sous le ruban du chapeau. Il faut dire que la route accidentée de Thiers (distant d’une trentaine de kilomètres), par le col St Thomas, était peu sûre et que c’est près du col qu’un couple extorquait et tuait les passants attardés, comme dans la fameuse auberge rouge. Le Comte, arrivé à bon port, remerciait ensuite ses fermiers “pour les délicieuses pelures de rave” qu’on lui avait servies… les raves dans la région, ce sont les navets. Les vieux Travard que j’ai connus (descendants d’une fille d’Antoine) ont retenu ce détail avant de brûler les vieux documents entreposés dans une lessiveuse. Dommage : c’était l’histoire de la ferme ! Le document concernant la première trace de l’achat de la Bussière - l’acte de 1827 - était peut-être dans le tas ! Je ne l’ai pas retrouvé aux archives départementales. Ce document nous aurait renseignés sur les conditions de la vente. Mais il s’agissait je pense d’un acte qui n’a pas été enregistré, pour éviter les frais, comme la procuration établie par le comte en faveur de Romain Perret.

Comme mandataire, un notable…

Dès septembre 1827, le sieur Buisson de la Chapelle avait fait de Romain Perret son mandataire pour traiter ses affaires en Forez, aussi je ne pense pas qu’il se dérangeait pour toucher les fermages… La procuration avait donc été établie devant Maître Durelle, notaire royal, et ne sera enregistrée qu’en 1832, lors de la vente définitive : “donne pouvoir à M Romain Perret, propriétaire et négociant .. et à Maître Durelle, fils aîné, notaire royal… de vendre en son nom et aliéner à quel prix ils jugeront convenable le domaine qu’il possède au lieu de la Bussière... soit que ces immeubles proviennent de son chef, soit qu’ils proviennent de ses auteurs. Il donne en conséquence pouvoir de fixer le prix de vente, d’en recevoir le montant, de passer tous actes ..” (fait à St-Just, le vingt-huit septembre mil huit cent vingt-sept). Le Comte a confiance, il laisse au notaire et à R. Perret le soin de fixer le prix et les conditions de la vente.

29 juillet 1832 – La « vraie vente » 
 
C’est ainsi qu’elle est notée dans l’acte d’achat définitif, passé cinq ans après l’engagement de 1827 et les annuités versées depuis. Nous sommes le 29 juillet 1832, un été de grande sécheresse. La transaction se passe cette fois devant Maître Denis, notaire à Champoly. Comme la première fois, le Comte ne se déplace pas, mais fait appel à son « fondé de pouvoir » dirait-on aujourd’hui, pour le représenter en la personne du sieur Romain Perret, propriétaire à St Just. La procuration établie le 28 septembre 1827 en sa faveur, cette fois enregistrée, est jointe à l’acte.

L’acte de cession

Les deux époux sont présents, Antoine et sa femme, Claudine Coudour cette dernière dûment autorisée par son dit mari. Nous remarquons que Claudine est souvent présente pour tous les actes concernant la Bussière. C’est une affaire de couple. En dehors des contractants, trois témoins sont là. La lecture de l’acte peut commencer, dont voici des extraits :

Plusieurs observations :

• on remarque les formules redondantes employées : par exemple, vend, cède, remet et transporte… et toutes les précautions prises, pour qu’il n’y ait ensuite aucune contestation, aussi bien quant à la surface du bien qu’aux sommes à payer.

• bois pinoteaux : il s’agit de pins, qu’on « tondait » régulièrement (c’est l’expression usitée), pour attraper plus facilement les branchages, dont on faisait les fagots pour démarrer les feux. A la Bussière, 400 à 500 fagots par an étaient nécessaires [1].

• arpents et perches. Malgré l’introduction du système décimal institué par la loi du 18 germinal an II (avril 1795) qui permet de mesurer les surfaces en M2, ares, ha… les usages anciens perdurent avec des appellations et des valeurs qui varient selon les pays et les régions. Je suis étonnée de trouver ici des mesures en « arpents et perches », qui n’étaient pas habituellement utilisées dans les actes anciens que je possède. Un arpent commun en France correspond à 100 perches et à 4 200 m²
   [2]. Il s’agit sans doute de mesures employées en Auvergne, là où réside le vendeur ; c’est tout proche, frontière à 18 km, mais ce n’est plus le même pays, ni la même langue. On y parle la langue d’oc et non plus le franco-provençal.

La Bussière est donc une belle propriété d’un peu plus de 19 ha, dont sept à huit hectares de bois, très recherché à cette époque. C’est presque l’équivalent du domaine Borgeas. D’après Claude Michelet [3], à la veille de la Révolution, en Auvergne 70 % des exploitations faisaient moins d’un hectare et en Limousin 50 % des propriétaires cultivaient moins de 2 ha. Antoine est fier d’avoir rétabli le rang et l’honneur de la famille.

Les comptes d’Antoine

L’acte de 1832 se termine : la présente vente est ainsi faite et convenu pour le montant et solde 15 000 F, exigible par moitié et en deux termes, dont le premier eschera et sera effectué le vingt-neuf septembre prochain et le second, le vingt-neuf septembre 1833, le tout avec intérêt de cinq pour cent par an…

La situation du compte le jour de l’acte

Le prix en capital, porté sur l’acte non daté qui fait état des comptes depuis 1827, est de 29 184 F, auquel s’ajouteront les intérêts de 5 % l’an (correspondant au taux en vigueur à l’époque), à payer jusqu’à l’achat définitif prévu cinq ans plus tard. Le prix d’acquisition de départ de la Bussière est donc au moins égal à trente mille francs, car il est probable qu’en signant l’engagement d’achat Antoine a déjà fait un versement. A-t-il même payé davantage ? Si l’on prend en référence le salaire journalier donné aux ouvriers à bras sur la commune pour la réfection de la route de St-Just, on observe dans la décision du conseil municipal en date du 14 mai 1833 : ils entreront en chantier avec leur outil à 5 H du matin et partiront à 7 H du soir, avec deux heures dans la journée pour prendre leur repas et seront payés 1 F par jour par homme… d’autres textes indiquent que les ouvriers sont payés à cette époque 0,75 la journée. En 1835, le garde champêtre de St Romain-d’Urfé (un bourg proche) gagne 200 F/an. Ainsi le prix de la Bussière vaut en gros 29 000 jours du salaire d’un ouvrier ou 150 fois le traitement annuel du garde champêtre. L’achat de la Bussière représente une somme importante.

Assurer les prochaines échéances ?

Pour payer jusque là, Antoine avait dû se démener sans relâche, alors que les procès en cours lui coûtaient cher et qu’il avait fallu, pour fini payer un remplaçant à son fils. Il a tout essayé : cultiver pendant deux ans au moins les deux domaines en même temps… emprunter à la famille, comme à son frère curé qui lui a avancé 4 000 F. (somme qu’il doit remettre en partie dans la succession quand celui-ci décède en 1827…) ; accepter aussi mille francs, d’un oncle de Claudine, curé lui aussi ; vendre bien sûr une partie des biens de Borgeas en mai 1829, pour 1 500 F. à son frère Jean dit Bérand et de nouveau des terres en juillet 1836 pour 1 800 F (la moitié en dessous-de-table) ; toucher les intérêts des sommes qu’il prête, comme à ce même frère… et toujours compter, recompter.

Faire payer ses débiteurs

C’est sans doute dans ces années-là qu’Antoine a établi le billet (non daté) intitulé : « note de tous ceux qui doivent du fouin à pras » et aussi la « note de largent qui et dans le sacs » où il consigne tout ce que ses débiteurs lui ont versé à titre “d’a compte” ou d’avoir : 5 604 F. et encore un relevé de sommes dues par des tiers.

Dernière épreuve : payer le solde

Antoine bouscule les clauses prévues

Il semble qu’il ne paie rien au moment de la vente du 29 septembre 1932, sinon des intérêts. Par contre, il verse à l’échéance suivante, le 29 septembre 1933, en une seule fois, 14 000 F, presque la totalité de la somme due. Il se libérera des 1000 F. restants en août 1836. C’est à ce moment que, sur le cadastre, il est porté comme propriétaire, en lieu et place de Guillaume Buisson de la Chapelle.

Emprunter à Romain Perret

Pour verser les 14 000 F, Antoine n’a pas pu compter seulement sur ses économies ou l’argent qu’il a fait entrer de tous côtés. Il a emprunté aussi à une dame Anna Meynet mil huit cent-trente francs, dont il paie les intérêts régulièrement à partir de 1832, jusqu’en 1835 (mais les reçus antérieurs manquent peut-être).

Il a surtout emprunté 4 000 F à Romain Perret, le jour même du paiement des quatorze mille francs puisqu’il reconnaît ce jour lui devoir “la somme de quatre mille francs pour cause de prest en espèces du cours, qu’il promet et s’oblige à rendre en mêmes espèces et à l’exclusion de toutes valeurs représentatives au dit Monsieur Perret ou à son ordre, au domicile du notaire en un an, avec intérêts à 5 % sans retenue”. Antoine rembourse le sieur Perret le 28 août 1836, c’est-à-dire trois ans après, et reçoit quittance de la somme.

Emprunter pour rembourser, pratique courante

Mais pour rembourser Perret, Antoine et Claudine ont fait trois jours avant (le 25 août 1836) un emprunt de quatre mille francs à Jacques Nourrisson cadet, propriétaire et marchand papetier, demeurant à Roanne. Ils remboursent alors Perret, mais ils paient aussi dès le jour même le solde de la Bussière - mille francs - plus les intérêts, et le sieur Perret les “quitte et décharge définitivement et déclare donner main levée de toutes les inscriptions d’office prises en 1832 pour garantir la dette”. Ils sont donc propriétaires à part entière. Claudine est garante de la nouvelle dette contractée, puisqu’elle renonce à l’hypothèque légale qu’elle a sur les biens de son mari, en faveur de Nourrisson.

Des conditions d’emprunt draconiennes

Le prêt est consenti pour quatre ans, toujours avec intérêts à cinq pour cent l’an. Les conditions de l’emprunt sont assez draconiennes, comme le montrent les extraits de l’acte transcrit ci-dessous.

Antoine a donc été contraint d’emprunter à un marchand pour rembourser son premier créancier, Perret. C’était pratique courante. On observe à travers toutes ces transactions, combien - faute de banque - il faut se débrouiller, avec son réseau et, quand il s’agit de sommes importantes, avec des « prêteurs ».

L’inventaire établi au moment de sa mort, qui surviendra six ans plus tard, fait apparaître qu’il avait payé à ce moment au sieur Nourrisson à peu près la moitié de la somme due, deux mille francs, auxquels s’ajoutent deux cents francs d’intérêts pour l’année en cours. On est loin du compte ! Selon l’acte passé en effet, il aurait dû être libéré en 1840, quatre ans après le prêt, de sa totalité. Ce dernier a donc été reconduit plusieurs fois.

En fait, les Pras mettront beaucoup plus de temps que prévu à rembourser cet emprunt, puisque c’est plus de vingt ans après l’achat de 1832 que les héritiers paient le solde. Du fait des intérêts, la somme remboursée est égale au double du prêt consenti. Tous les protagonistes sont morts : Antoine et Claudine, comme le prêteur Jacques Nourrisson. En marge du document, il est écrit en effet : « je, soussigné, reconnais avoir reçu le montant en principal et intérêts restant dû de l’obligation ci-contre. Roanne, le 19 juillet 1854… signé : Nourrisson Joseph », sans doute le fils de Jacques.

A cette époque, ce sont toujours les enfants d’Antoine qui sont propriétaires, dont la fille Jeanne qui exploite la ferme avec son mari Jean Couavoux. Ils ont du tous ensemble soldé la dette, qui faisait partie intégrante de la succession.

Pour lire la suite : Le testament d’Antoine suivi de l’inventaire après décès. Que devient la Bussière ?