Une chronique familiale et une aventure généalogique : Le Forez avec Claude Aîné. Déboires d’un jeune homme trop impétueux (1827-1830) (épisode 17)

C’est grâce aux recherches entreprises que j’ai pu reconstituer en partie la vie de Claude aîné à Lyon. Mais, pour son jeune temps, de très nombreux documents trouvés dans le lot familial m’ont permis de connaître deux affaires qui l’ont grandement bousculé et qui avaient perturbé déjà l’ensemble de la famille avant le drame survenu avec leur cousine. Je m’intéresse d’abord, dans deux épisodes successifs, à la première affaire : une violente dispute avec un voisin qui l’injuriait, lourde de conséquences. Mais il a fallu compléter par des recherches en archives, car les Pras avaient gardé essentiellement ce qui pouvait justifier la non-responsabilité de Claude. Quand l’affaire survient, il est mineur, puisqu’il n’a pas encore dix-neuf ans. Son père Antoine se trouve donc très impliqué.

Une querelle de voisinage

Tout commence par une querelle en août 1827. Le père de Claude, Antoine Pras, est fatigué par les procès en cours avec voisins et beaux-frères, liés au morcellement des terres, dû aux nouvelles règles en vigueur en matière de succession depuis la Révolution. Il est sur le point de déménager à la Bussière ; mais il se trouve encore à Borgeas, le village de ses ancêtres depuis quatre générations, situé au-dessus de Saint-Just-en-Chevalet à 800 mètres d’altitude. C’est encore la montagne.
Les Pras notamment ne sont pas en bons termes avec les Brunet, qui travaillent à la ferme Roche un peu plus haut. Ceux-ci leur ont emprunté de l’argent autrefois et ne se seraient pas acquittés d’une partie de leur dette… l’inimitié perdure à la génération suivante, avec leurs petits-fils respectifs. Des insultes fusent à toutes occasions… et celles-ci ne manquent pas, car Jacques Brunet, en revenant du bourg de St-Just passe régulièrement « au-devant de la maison Pras ». 

Je suis blessé mais je ne suis pas mort

L’incident survient exactement le 21 août, à l’approche de la nuit, tel qu’il nous est relaté plus tard lors du procès, un vrai « story board » :

Le chantage de Brunet

Un mois après les faits, en septembre 1827, la victime présumée, Jean Brunet, fait une première démarche auprès d’un huissier pour intimider les Pras, les menaçant de porter l’affaire plus loin, s’ils n’acceptent pas une rencontre, autrement dit une conciliation. Jean Brunet a sans doute trouvé là un moyen commode de se dégager de la dette, en faisant tout simplement un chantage au meurtre. Mais c’est sans compter sur l’âpreté des familles à préserver un capital durement amassé et, plus encore peut-être, sur leur sens de l’honneur. Les Pras refusent, puisque dès janvier 1828 Brunet les assigne, père et fils, devant le tribunal de première instance.

Roanne le 13/09/l827. A Monsieur Antoine Pras, propriétaire au village Borgeas - St-Just-en-Chevalet

Monsieur,
Votre voisin Jacques Brunet était ici aujourd’hui, avec l’intention de rendre plainte entre les mains de Monsieur le Procureur du Roi contre votre fils, qui, d’après ce qu’il nous a dit et il le prouvera, s’est oublié au point de lui tirer un coup de fusil.
J’ai obtenu de lui qu’il suspendrait toutes poursuites et l’ai engagé à vous écrire afin de vous prévenir de ses intentions et je vous invite à... que cette affaire n’allât plus loin. Je lui ai proposé de se trouver samedi prochain l7 de ce mois, dans la matinée et lui ai dit que je vous prierai de vous y rendre de votre côté.
Ainsi j’espère que vous ne manquerez pas de venir ; il y va de l’intérêt de votre fils et je dois vous déclarer que si jamais vous n’êtes pas venu, la plainte sera reçue ; je ne serai plus maître alors de l’empêcher.
Je vous salue. Signé : Barge François

Brunet met ses menaces à exécution

Les Pras sont assignés

Cinq mois après les faits, le 25 janvier 1828, les Pras sont assignés. Nous constatons que Claude étant mineur, son père Antoine est assigné avec lui. Pour l’instant, l’affaire est portée au civil et les Pras peuvent sans doute se débarrasser en payant la condamnation demandée : 1500 F, ce qui constitue une somme très importante. Le tribunal se trouve à Roanne, qui est distant d’une quarantaine de kilomètres de Saint-Just-en-Chevalet. Pas d’autres solutions pour s’y rendre que de prendre la charrette à bœufs ou d’aller à pied, ce qui veut dire de toutes les façons, compte tenu de l’heure de présentation - 9 H du matin - partir la veille et dormir à Roanne ou même en chemin. C’est une véritable expédition, d’autant plus que nous sommes en hiver et que c’est en partie une route de montagne. Ils ont un mois pour se préparer. Tout cela coûte bien sûr pas mal d’argent, comme les consultations qu’il faut prendre auprès des hommes de loi. Il s’agit de savoir si le fait que la famille de Brunet est endettée vis-à-vis des Pras ne change pas les données du problème. Les Pras ne sont pas prêts à payer une amende qui leur paraît d’autant plus considérable que Brunet doit de l’argent.

La plainte de Brunet est-elle fondée ? il n’a pas tenu ses promesses (document non daté)

Il a dû être conseillé aux Pras de ne pas payer et de poursuivre la procédure. Nous avons à partir de mars plusieurs actes pour citation de témoins en faveur des Pras. Les dépositions se succèdent jusqu’en août.

La course aux témoignages de la part du clan Pras

Le premier témoin pressenti par les Pras est un dénommé Jean Burrelier. Les Pras ont pris un conseiller en la personne de Maître Cros. Chaque fois, c’est un huissier qui se rend au domicile de la personne concernée. Il ne se contente pas de laisser un avis au témoin, que beaucoup ne pourraient pas lire, mais chaque fois, selon une formule consacrée, il parle à sa personne ou, en cas d’absence à sa domestique ainsi déclarée. Le délai pour se présenter est court, dix jours. Chaque assignation coûte 25 F 25 centimes aux Pras. Un an plus tard, cinq témoins nouveaux sont appelés à témoigner - trois hommes, deux femmes – par l’huissier Barges, pour un coût de vingt-sept francs. Ils doivent se présenter au tribunal de Roanne à 9 heures du matin, le 23 mars, soit six jours après l’avis. Au total trente-six témoins seront assignés, nous en avons la liste, ce qui correspond à 46 pages de dépositions ! Vu la distance, ce n’est sans doute pas une partie de plaisir pour les témoins, même si c’est l’occasion de se retrouver parfois en bandes et d’échapper pendant quelques heures à la vie quotidienne. De toute façon, cela s’inscrit dans un échange de services. La même formule est toujours utilisée. Le temps passe, d’autres témoins sont assignés et entendus. On juge de ce qu’il a dû en coûter aux Pras de démarches pour les convaincre de porter témoignage – la partie adverse parle même de pots-de-vin – et de frais d’assignation, sans parler du temps passé et des nuits d’insomnie…

Que racontent les témoins des Pras ?

Une histoire de chapeau volé

Il est important aussi de discréditer les témoins de l’adversaire. C’est ainsi que Les Pras sollicitent un certain Labigotière qui dépose contre un dénommé Rossignol témoin de Brunet, au sujet d’un chapeau volé.

Et si Monsieur le curé de St-Just intervenait à son tour ?

A Monsieur Antoine Pras au village Bussière à Juré - Roanne le 27 mars 1829 –

Monsieur
Votre affaire avec Brunet est renvoyée au lundi six avril prochain. Comme les témoins ont été absolument contraires dans leur déposition, surtout relativement au point de savoir s’il était nuit ou non, lorsque Brunet passa devant le village Borjat, il serait essentiel de vous faire délivrer par Monsieur le Curé de Saint-Just un certificat de bonne conduite et de moralité en faveur de vos témoins. Si Monsieur le Curé connait les témoins produits par Brunet et s’il pouvait ajouter que ses témoins ne lui paraissent pas dignes de foi comme les vôtres, ce serait excellent. Pensez aussi à obtenir des certificats de particuliers, qui ont à se plaindre des témoins de Brunet.
Tout à vous.
signé : Cros - PS. l’accusation étant grave, il ne faut rien négliger.

Antoine donne suite aux conseils reçus et s’emploie à obtenir du curé de Saint-Just-en-Chevalet une recommandation pour ses témoins. Monsieur le Curé veut bien répondre à la demande qui lui est faite, mais il reste prudent

Le 31 mars 1829 – témoignage de Monsieur le Curé

Je, soussigné curé de la paroisse de St-Just en Chevalet, certifie que Nicolas Damon du village de Borgeas, Claudine Damon, Marguerite, Thomine et Antoinette Charrier du même village et Claude Épinat du village de Chambodut, tous mes paroissiens, sont de bonne vie et mœurs, qu’il n’est rien venu à ma connaissance, qui puisse faire douter de leur probité, en foi de quoi j’ai délivré la présente pour servir autant que de besoin ; Donné à St-Just en Chevalet le trente et un mars mil huit cent vingt-neuf.
signé : Chaluideu ( ?), curé

L’attente

Les Pras entrent dans une période d’attente et d’incertitude. Le temps passe, l’audition des témoins se poursuit tout au long de l’année 1828. Le tribunal correctionnel de Roanne décide finalement de porter l’affaire devant la chambre d’accusation (appelée depuis 2001 chambre d’instruction, pour préserver la présomption d’innocence). On ne sait comment cette dernière va statuer, pour un retour au tribunal correctionnel ou pour les assises ? Claude, en attendant la décision, a bien envie de se cacher.

Les conseillers

A Antoine Pras - Roanne, le 25 avril 1829 -

Mon cher Pras
Je n’ai pas assigné les témoins pour après-demain, parce que le procureur du roi a beaucoup d’affaires pour ce jour et que j’ai craint que les tiens ne fussent pas entendus.
Tu peux en conséquence ne pas venir lundi ; nous ferons renvoyer l’affaire si elle est apportée.
Je te salue bien sincèrement - signé : Cros.

Cros maintenant tutoie Antoine et l’appelle « mon cher Pras ». Il n’est sans doute plus étudiant en droit chez Laurent Père, avoué à Roanne, où nous le trouvons dans des procès antérieurs (notamment en 1826 dans une histoire de captation d’héritage dont est victime la femme d’Antoine). Il s’est mis à son compte. Antoine est un « bon client » et ils ont sans doute sympathisé !

A Monsieur Jean Marie Rivaud [2], propriétaire au lieu de Chazelle, commune de St-Just en Chevalet - Roanne, le 12 mai 1829 :

Monsieur Rivaud
Je viens de parler à M. Alcook, juge d’instruction ; il m’a dit que, quoique le fils Pras soit sorti de la police correctionnelle, il n’est pas certain qu’il aille devant la cour d’assises, que l’affaire ne pouvant pas être devant les assises de juin, il prendra son temps pour faire une instruction comme il faut.
En conséquence, vous pouvez dire au fils Pras de ne pas se cacher jusqu’à nouvel ordre, s’il était décerné un mandat d’arrêt je le saurai et je vous préviendrai.
Les témoins seront entendus de nouveau devant Monsieur Alcook et il est présumable qu’il en fera arrêter quelques-uns. Le temps nous fera peut-être connaître la vérité.
J’ai l’honneur de vous saluer - signé : Cros

Ce même mois de mai 1829, Claude conscrit de l’année est tiré au sort pour faire partie du contingent qui doit accomplir son service militaire. Les malheurs n’arrivent jamais seuls ! Il est convoqué peu après pour le conseil de révision. Nous ne savons pas s’il s’est présenté, au jour prévu le 16 juin. Toujours est-il que, quelque temps plus tard, il a jugé cette fois plus prudent de disparaître en attendant de savoir comment son affaire évolue. Les gendarmes en effet ne le trouvent pas en juillet au domicile de son père, qui déclare ne pas l’avoir vu depuis plusieurs jours !

La marche du courrier

Le transport des lettres ordinaires était assuré sous l’ancien régime de façon normale et habituelle par les malles-poste, dont la gestion fut transformée plusieurs fois. Une circulaire de 1808 obligeait les destinataires du courrier, prévenus « par toutes occasions qui pouvaient s’offrir » à retirer eux-mêmes ou à faire retirer par leurs mandataires leur courrier au bureau de poste. Mais au moment de la Révolution, les trois quarts des cantons en sont dépourvus et le courrier attendait sans doute au relais de poste.

En 1818, Louis XVIII crée une nouvelle malle-poste qui peut transporter quatre passagers en plus du courrier et du postillon, à une vitesse de 11 km/heure. De nombreux bureaux de poste sont créés. Le 1^er janvier 1828 tous les bureaux de poste du territoire sont placés en correspondance et des timbres à date sont mis en service pour pouvoir contrôler les dates de départ et d’arrivée. En 1830, la distribution est organisée un jour sur deux sur l’ensemble du territoire et cinq mille facteurs couvrent chacun 45 km en deux jours. Les choses progressent rapidement. En 1832, la tournée est quotidienne. Le timbre-poste apparaît en 1849. Il est toujours possible aux particuliers, s’ils sont pressés et si le destinataire n’est pas trop loin, d’envoyer une lettre par porteur, ce qui se produit pour Antoine plusieurs fois.

Dernière consultation

A Monsieur Roche, avoué en la Cour Royale , 23 rue St-Jean à Lyon - Roanne, le 27 octobre 1829

Monsieur,
En l’absence de mon fils, qui est à la campagne pour les vendanges, je viens vous demander un plaisir, voici de quoi il s’agit.
Un nommé Jacques Brunet, de Saint-Just-en-Chevalet, a rendu plainte contre Claude Pras de la même commune, qui est un jeune homme. Il a été entendu des témoins en diligence du plaignant et de l’accusé au tribunal correctionnel de Roanne, qui a porté l’affaire devant la chambre d’accusation. La procédure est à Lyon depuis plus de six mois et l’accusé ne sait, ni si la chambre a statué pour envoi à la cour d’assises ou pour le renvoi au tribunal correctionnel ; en attendant, il est obligé de se tenir à l’écart, pour ne pas être exposé à garder prison pendant longtemps.
Il entend se constituer prisonnier, si l’affaire est envoyée à la cour d’assises ; mais il ne le fera qu’à l’ouverture de la session qui devra… et comme l’ouverture aura lieu le seize du mois prochain, le jeune homme désire savoir si sa malheureuse affaire y sera portée ; parce que s’il en était autrement, il ne se rendrait en prison qu’à la session suivante. Je vous prie de vouloir vérifier au greffe de la Cour et me dire par le porteur ce qu’il en est.
Le jeune homme accusé appartient à des gens très honnêtes ; lui-même a toujours eu une conduite irréprochable ; la famille et lui jusque-là se trouvent victimes de machinations les plus odieuses et sont bien éloignés de craindre l’événement de l’accusation (?) ; il désirerait au contraire que l’affaire arrive à sa fin ; c’est pourquoi je vous prie de faire exactement la vérification que je demande.
Vous obligeriez celui qui est avec une entière considération, votre dévoué serviteur. signé : Laurent père
PS. S’il y a quelque déboursé à faire, le porteur y fera face.

Antoine a donc affaire cette fois directement à l’avoué, Laurent Père. Nous remarquerons au passage que ce dernier emploie un langage et une orthographe tout à fait « modernes », comme Cros, ce qui tranche avec les formules juridiques des notaires toujours inspirées de l’ancien régime, les maladresses de style des huissiers et, plus encore des garde-champêtres, qui écrivent comme ils parlent, nous le constatons à plusieurs reprises, sans se soucier de l’orthographe.

Nous n’avons aucune idée des honoraires versés à tous ces « conseillers » et hommes de loi, mais bien entendu ces sommes s’ajoutent aux frais de procédure proprement dits. Il n’est jamais question jusque-là d’avocat dans les procédures en cours. La profession, jugée inséparable de l’organisation judiciaire de l’Ancien Régime, a été supprimée en 1790. En 1810, sous la pression, Napoléon a rétabli le conseil de l’ordre des avocats. Mais il donne au procureur général le soin d’en choisir les membres et de nommer celui qui interviendra au moment du procès. Ce n’est qu’en 1830, sous Louis-Philippe, que l’ordre des avocats pourra s’affranchir de la tutelle de l’État et que les justiciables pourront choisir leur avocat. Mais contrairement à ce qu’il en était avant la Révolution, les avocats assurent exclusivement à cette époque la fonction de défense – ils plaident - mais non plus celle de conseil.
L’affaire, qui traîne depuis plus de deux ans déjà, ne s’arrange pas facilement. On ne badine pas avec les tentatives de meurtre ! Claude semble toujours en cavale.

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