Du Pas de Calais à la Loire, entre la Révolution et le Second Empire 3/3

Des emplois réservés...

Depuis longtemps le législateur s’est préoccupé du sort des anciens militaires, et a voulu leur témoigner toute sa sympathie en leur accordant un droit de préférence pour l’obtention des emplois civils.
Ainsi la loi du 22 août 1791 contient en leur faveur une disposition exceptionnelle qui leur permet d’être admis dans le service des douanes à un âge où les autres citoyens ne peuvent plus y entrer.
Ainsi le décret du 8 mars 1811 leur réservait la moitié des emplois dans les haras, les douanes, les postes, les forêts, des recettes générales et particulières, des perceptions et des débits de tabacs.
Ainsi, par deux dispositions législatives, l’une du 27 novembre 1818, l’autre insérée dans le budget de 1849 (art. 24), l’Assemblée constituante a réservé la totalité des places de surveillants dans les châteaux et palais nationaux aux sous-officiers et soldats décorés, et les deux tiers des emplois subalternes dans les services dépendant de l’Etat aux soldats, marins et ouvriers des arsenaux.

Enseigne d’un bureau de tabac des Manufactures royales. Paris

Musée Carnavalet
https://www.parismuseescollections.paris.fr/fr/musee-carnavalet/oeuvres/la-regie-des-droits-reunis-enseigne-d-un-bureau-de-tabac-des-manufactures#infos-principales

Il faut en effet se rendre compte de la position toute spéciale qui est faite aux militaires dans la dernière année qu’ils passent sous les drapeaux. Naturellement ils se préoccupent de l’avenir qui les attend à leur sortie de l’armée ; ils ont besoin de savoir plusieurs mois à l’avance s’ils seront, oui ou non, nommés à l’un des emplois civils pour lesquels ils ont été présentés par leur chef de corps.
Dans le cas où ils sont avertis officiellement que la commission les a compris sur son état de présentation, tranquilles sur leur avenir, ils attendent patiemment que leur tour arrive dans le courant de l’année ou, au plus tard, dans le commencement de l’année suivante ; ils continuent leur service avec le même zèle, la même ponctualité, sachant très bien que la moindre plainte, que la moindre transgression à leur devoir pourraient les faire rayer de la liste qui doit leur ouvrir la porte des emplois civils. Dans le cas, au contraire, où ils apprennent que leur demande n’a pu être admise, soit parce qu’ils ne justifiaient pas complétement de connaissances suffisantes pour l’emploi auquel il aspiraient, soit parce qu’ils ont été primés par les concurrents plus méritants et plus anciens de service, ils ont devant eux un certain temps pour chercher un emploi dans les professions libres de la société, mais la plupart du temps ils n’hésiteront pas à contracter un nouvel engagement de quelques années pour se donner la possibilité d’acquérir des connaissances plus étendues, plus complètes dans les écoles régimentaires, et aussi plus de droit, par l’ancienneté de leurs services. [1]

Dominique François Joseph Levasseur,suite à « sa mise en retraite » de la gendarmerie, a donc eu droit à l’un de ces "emplois réservés". Il est nommé « Receveur Buraliste » à Chavanay

Receveur Buraliste à Chavanay

"Chavanay : cette petite ville [2] est située dans un vallon, dont les côtés sont garnis de vignes excessivement riches et productives. La température y est douce ; cette localité est très agréable dans la belle saison, à cause de l’ombrage qu’offrent les arbres de toute espèce que l’on y trouve. Intérieurement, Chavanay n’a pas beaucoup d’agrément. Les maisons sont très propres et généralement bien construites…/…Chavanay est, du reste, très ancien, car la moindre fouille produit quantité d’objets, tels que : briques, médailles, ossements, dallages de tombeaux, etc.
Le vieux château seigneurial subsiste encore et, malgré la distribution moderne qu’il a subie, on y trouvé de nombreux vestiges de son ancienne splendeur. Il est flanqué aussi d’une de ses vieilles tours. Ce château est habité par la famille Giraudet, qui le tient de M. de Mailles, qui le tenait lui-même du marquis de Senozand, seigneur du lieu…/…
L’église de Chavanay, sous l’invocation de saint Jean-Baptiste, n’est composée que d’une seule nef plafonnée, et de deux chapelles latérales. Sa forme est un carré long ; le chœur est voûté, on y a fait une adjonction pour placer les enfants des écoles. Cette église est propre est bien tenue ; les autels sont en marbre, et les croisées sont ornées de vitraux représentant les apôtres et les vertus théologales. Devant l’église, il y a une croix qui date de 1350, et qui est très bien faite.
L’école des frères a été fondée, il y a 16 ans, par M. Gauchez, curé actuel. Instruction publique : une école pour les garçons, dirigée par des frères Maristes, qui reçoivent 95 élèves ; celle des filles est dirigée par des religieuses du Sacré-Cœur qui reçoivent 60 élèves ; il y a de plus un pensionnat pour les garçons, dirigé par des ecclésiastiques.
Les productions consistent en vins blanc et rouge, qui sont assez bons ; en fruits, légumes et en céréales, qui sont très abondants et de bonne qualité…/... L’industrie consiste en une filature du cocon par l’ancien procédé, et le moulinage des soies : il y a aussi des martinets, des tuileries et des poteries.
Le territoire est sillonné par la rivière dite la Valencèze, de l’ouest à l’est. Il y a foire les 5 février et 6 juin de chaque année…/... Cette commune dépend de la perception de Saint-Pierre-de-Bœuf." [3]

Des contributions indirectes

« Les revenus des biens de l’Etat ne suffisent pas pour faire face aux dépenses publiques : il faut donc y subvenir par des impôts, c’est-à-dire par une portion prélevée, à cet effet, sur la fortune des particuliers. Les impôts ne peuvent être établis que par des lois, et ils sont répartis également, sans distinction de classes ni de personnes, dans la proportion de ce que chacun possède.
Il y a trois espèces d’impôts : les contributions directes, ainsi nommées, parce qu’elles frappent directement sur les biens ou les personnes ; les contributions indirectes qui, portant sur la fabrication, la vente de certains objets, en augmentent le prix, et atteignent ainsi indirectement les consommateurs. Enfin, des droits de diverses sortes, tels que ceux de postes, de douanes…

Voici quels sont les droits ou taxes compris sous ce nom :
1/ Droits sur les boissons. Ils se perçoivent sur la fabrication de la bière, sur la circulation de toutes les boissons, sur leur entrée dans les communes de plus de 1500 âmes, sur le débit, c’est-à-dire la vente en détail. Des précautions minutieuses sont prises pour assurer la perception de cet impôt très productif pour l’Etat, gênant pour ceux qui y sont soumis, mais peu onéreux pour le public. Les personnes dont la profession consiste dans la fabrication, la manipulation ou la vente des boissons, sont tenues, pour l’exercer, de prendre une licence (c’est-à-dire permission d’exploiter), qui entraîne le payement d’un droit annuel.
2/ Droits sur les cartes à jouer. Les fabricants payent annuellement un droit de licence ; quant au débit, un droit est perçu sur chaque jeu vendu. Les cartes ne peuvent être fabriquées qu’avec du papier et des marques que l’administration fournit ; des peines sévères sont prononcées contre ceux qui, sans autorisation, fabriquent, introduisent ou vendent des cartes.
3/ Droits sur le sel, La vente du sel est frappée d’un impôt perçu par chaque kilogramme ; les établissements où on le fabrique sont autorisés et surveillés par l’administration.
4/ Droits sur le sucre indigène. Le sucre qui se fait en France, surtout avec la betterave, paye un droit de fabrication calculé par quintal de sucre brut ; les fabricants payent un droit de licence.
5/ Droits sur les voitures publiques. Les entrepreneurs de voitures publiques sont soumis à un droit de licence et à des formalités qui ont pour objet de faire reconnaître toujours les voitures de l’entreprise, s’il y a des fautes à lui reprocher dans le service. Ils payent un droit, du dixième du prix des places, et du dixième du prix des transports de marchandises, lorsque les voitures font un service régulier, par terre ou par eau, d’une ville à une autre ; si elles partent seulement d’occasion ou à volonté, elles payent un droit fixe annuel.
6/ Droits de navigation intérieure et de passages d’eau. Le droit de navigation intérieure est perçu par l’administration, sur les fleuves, rivières et canaux navigables, d’après un tarif ; celui de passages d’eau, au moyen de ponts, bacs ou bateaux, est perçu par des personnes à qui l’administration l’a concédé.
7/ Droits de garantie sur les matières d’or et d’argent. Pour qu’on ne vende pas frauduleusement, comme étant d’or ou d’argent, des objets d’un métal moins précieux, ces métaux sont essayés par des employés de l’administration, et revêtus d’une marque de garantie, appliquée à l’aide d’un poinçon. On paye un droit pour ces opérations auxquelles les fabricants d’ouvrages d’or et d’argent ne peuvent se soustraire sans encourir des peines.
8/ Monopole du tabac. On appelle monopole le droit de vendre réservé exclusivement à quelqu’un ; c’est un avantage injuste quand il est accordé à un particulier au préjudice des autres citoyens ; mais il n’a pas le même inconvénient s’il est exercé par le gouvernement pour la perception d’un impôt. Ainsi, en se réservant le droit de faire cultiver, fabriquer et vendre le tabac, l’administration a obtenu plus de produit que lorsque l’impôt frappait le tabac fabriqué et vendu par les particuliers.
La culture du tabac n’a lieu que dans les départements qui s’y sont toujours adonnés avec le plus de succès, et en vertu d’une permission ; la fabrication se fait dans des manufactures dirigées par les employés de l’administration ; enfin, la vente en détail ne peut se faire que par des débitants autorisés par l’administration et qui payent une licence.
9/ Monopole de la poudre à tirer. Le gouvernement s’est réservé la fabrication de la poudre, parce qu’il est de l’intérêt public que cet objet ne manque jamais pour la défense de l’Etat, et que les particuliers ne puissent en abuser pour troubler la tranquillité par des séditions armées. Le prix des poudres est fixé par le gouvernement. L’administration nomme les débitants qu’elle autorise à en vendre.
10/ Octroi. On nomme ainsi un droit perçu sur les objets qui entrent pour être consommés dans l’intérieur des villes ; l’administration en prélève un dixième, le reste appartient aux communes. »  [4]

Jean Pierre Sautier, buraliste à Chavanay

Dans le recensement de 1846, le « buraliste de tabac » est Jean Pierre Sautier, 72 ans. Sont recensés avec lui : « Rochette Sophie, petite fille de Mr Sautier, 30 mois » et Marie, "domestique à Mr Sautier, 68 ans".
Jean Pierre Sautier décède à Chavanay le 23 décembre 1846 : « Agé de soixante et dix ans, ancien maréchal de logis de gendarmerie à cheval, maintenant buraliste domicilié à Chavanay, né à Plancher les Mines (Haute Saône), veuf de Dame Catherine Pascal »

Son parcours est intéressant à plus d’un titre pour notre sujet :
Né le 12 novembre 1775 à Plancher les Mines (Haute-Saône) de Jean Baptiste Sautier et Marie Anne Hosotte, il se marie avec Françoise Robert (où et quand ?) Leur fille Florence nait à Orpierre, dans les Hautes-Alpes.
Le 1^er mars 1808, devant Mr le Maire, « est comparu Sieur Pierre Sautier, gendarme impérial de la commune de Plancher les Mines, département de la Haute-Saône, de résidence à Orpierre  » [6]. Il présente sa fille née « ce matin à trois heures de lui déclarant & de Demoiselle Françoise Robert, de la ville de Gap…résidante aussi dans laditte commune d’Orpierre… » Le père a presque 33 ans. Depuis quand est-il gendarme ?
Françoise Robert décède, d’après deux actes de mariage, soit le 3 soit le 12 octobre 1813, mais sans indication du lieu ! Jean Pierre Sautier se marie en secondes noces au Puy en Velay le 25 juin 1815.
Il est alors « Maréchal des Logis de la gendarmerie, Compagnie de la Haute-Loire, résidant au Puy ». Catherine Pascal est née au Puy en Velay, le 3 novembre 1791, fille de François Pascal, maréchal ferrant, et de Marie Ségalon. En 7 ans, il est passé de gendarme (à pied) à brigadier, puis Maréchal des Logis.

Le 7 octobre 1826, « Sieur Pierre Sautier, Maréchal des Logis de la brigade de gendarmerie stationnée au Monastier » (sur Gazeille, en Haute-Loire), 48 ans, « mari de la défunte » vient déclarer en mairie que « ce jourd’hui, à dix heures du matin, est décédée en cette ville, dans l’hôtel de la gendarmerie, Dame Catherine Pascal », 36 ans, « épouse dudit Sieur Sautier ».
Dix ans plus tard, Florence Marie Françoise Sautier, épouse Jean Louis Pierre Rochette le 27 avril 1836 au Puy en Velay. Jean Pierre Sautier est à cette date « employé à l’octroi du Puy »
Le couple Rochette-Sautier (souvent orthographié « Sothier ») s’installe à Saint Jean Bonnefonds, cité minière et métallurgique aux portes de Saint-Etienne ; alors en pleine expansion [7].

Entre 1826 et 1836, Jean Pierre Sautier a donc « pris sa retraite » de la gendarmerie pour devenir employé à l’octroi du Puy. Entre 1836 et 1846, il est devenu « receveur buraliste » à Chavanay [8].

Dominique Levasseur à Chavanay

Le 28 août 1850, Joseph Antoine Grangeon, aubergiste à St Pierre de Bœuf, et Louise Vallot, « repasseuse » se marient à Chavanay. L’un des témoins est « Levasseur François Joseph Dominique, âgé de cinquante-neuf ans, receveur buraliste » Il est précisé que les quatre témoins sont « demeurant à Chavanay et non parents des époux » C’est la preuve, à défaut d’autres documents, qu’il est déjà en poste à cette date.
Le 14 mai 1851, à la mairie de Chavanay, « Edouard Genevois, percepteur, âgé de trente ans, et François Joseph Dominique Levasseur, buraliste âgé de soixante ans, tous deux domiciliés à Chavanay » sont témoins pour la déclaration de naissance de « Marie Louise Silvie », née la veille au foyer de « Thomas Claude Félix Chassagnieux, maire de la commune de Chavanay, âgé de quarante-deux ans » et de « Rose Zoë Bayet, son épouse, âgée de vingt-deux ans. »
Le 10 juin 1851, en mairie de Chavanay « Dominique François Joseph Levasseur, âgé de soixante ans, buraliste…demeurant à Chavanay » accompagne comme témoin Jean Pierre Palisse, 24 ans, « cultivateur au lieu de Verlieux » venu déclarer la naissance de son fils « Joseph Jean Pierre ». Sa femme, Catherine Rendon, 24 ans, « est accouchée le jour d’avant-hier »

En 1851, dans le recensement de Chavanay, c’est « Levasseur François Joseph Dominique » qui est « receveur buraliste ». Agé de 60 ans, c’est bien « le nôtre » ! Il est recensé avec « Griffon Charlotte, sa femme, couturière, 52 ans » et « Levasseur Adeline, leur fille, couturière, 19 ans ». Elle serait née vers 1832 : ce ne peut être que le prénom usuel de Catherine, née le 19 novembre 1831 !
Nous avons vu qu’Antoine est mort à 18 ans en 1845 à Neulise. Auguste, maintenant âgé de 23 ans, est peut être militaire.

Catherine Levasseur épouse Jean Girodon à Lyon
Le 21 août 1859, en mairie de Lyon 5^e « ont comparu : « Le Sieur Girodon Jean, secrétaire en chef de cette mairie », né à Lyon le 19 mai 1816, « fils de Jean Baptiste Girodon & de Marie Labe, son épouse, rentiers demeurant ensemble à Lyon, tous deux ici présents & consentant au mariage ; ledit Girodon Jean domicilié rue Saint Jean N° 8 & veuf en premières noces de Marguerite Winsch » décédée à Lyon le 18 janvier 1843, « et demoiselle Levasseur Catherine, sans profession, demeurant rue Saint Dominique N° 9, 2^e arrondissement de Lyon [9] » née le 19 novembre 1831 à Charlieu (Loire) « fille de Dominique Levasseur, secrétaire de la mairie de Chavanay (Loire) & de Charlotte Griffon, son épouse, demeurant ensemble audit Chavanay, tous deux ici présents & consentant au mariage. » [10]

« Acte passé en mairie et lu publiquement en présence des sieurs : » « Charles Sage », 49 ans, « négociant demeurant à Lyon, rue Impériale 75, beau-frère de l’époux », « Honoré Vieux », 45 ans, « secrétaire en chef de la mairie du quatrième arrondissement, y demeurant », « Prosper Riaux », 37 ans, « pharmacien, rue Saint Jean 8 », « Michel Louis Engler », 49 ans, « propriétaire rentier, rue Saint Jean 8 ».

Les époux Girodon Levasseur habitent au 8, rue Saint Jean à Lyon 5^e de leur mariage à leurs décès. En 1861, Catherine est dite "marchande de chapeaux de paille". Les autres années de recensement elle est "sans profession". Ils ont une domestique.

Jean Girodon décède le 27 juin 1885 à 69 ans, au 8 rue Saint Jean à Lyon 5^e. Sa veuve, Catherine Levasseur meurt à 58 ans le 14 mai 1890 à la même adresse. C’est son frère Auguste, 61 ans, « receveur buraliste à St (Jean) Bonnefonds » qui déclare le décès. Ce couple ne laisse aucune postérité.

Décès du percepteur et du buraliste

En 1838, le 18 novembre, à Chavanay, « Jean Joseph Séverin Bunard », prêtre de 42 ans, né à « Virieux quartier de Pélussin » (à quelques kilomètres au-dessus de Chavanay), « ancien vicaire de St Nizier de Lyon…fils à Sieur Jean Joseph Bunard, percepteur de la commune de Chavanay, y demeurant, et de Jeanne Largeron » décède « dans le domicile de ses père et mère audit Chavanay »

Dans le recensement de 1841 à Chavanay, Jean Joseph Bunard est « receveur » et dans celui de 1846 « receveur communal ». Marié à Jeanne Largeron, ils ont deux filles : Adélaïde et Laëtitia.
Jean Joseph Bunard décède le 12 juillet 1857 à Chavanay, âgé de 90 ans. « François Dominique Levasseur », 65 ans, buraliste, déclare le décès en mairie. Jeanne Largeron, sa veuve, native de Virieu, commune de Pélussin, décède à 85 ans à Chavanay le 18 février 1859.
En fin d’année 1859, le 22 novembre, Laëticia Bunard « rentière » de 39 ans, vient déclarer le décès à Chavanay de sa sœur Adélaïde, 53 ans, célibataire. [11]

Acte de décès de Dominique Levasseur

Dominique Levasseur, 68 ans, « fils de Ange Dominique Joseph (Levasseur) et de Catherine Sellier ; époux de Charlotte Griffon, receveur buraliste en cette commune (de Chavanay) » décède le 19 septembre 1859 « à onze heures du soir dans son domicile ». C’est son gendre Jean Girodon, 43 ans, qui déclare le décès le lendemain.

Auguste Alloïs, son fils né à Montbrison le 15 décembre 1828, remplace dès l’année suivante son père comme « receveur buraliste à Chavanay ». Il vit avec sa mère.
Le 30 juillet 1864 aux Roches de Condrieu ; village de l’Isère, de l’autre côté du Rhône, presque en face de Chavanay ; Auguste Levasseur épouse Anna Manin, fille de Laurent Manin et Marie Olagnon, « propriétaires aux Roches ».

Sur la destinée de ce couple et de leurs enfants ; nous ouvrirons, un jour prochain, de nouvelles pages : "grandeur et misère d’une famille".