Les étrangers sous la Révolution Française (3e partie)
, par Henri-Claude MARTINET
Bonjour,
Votre information concernant votre ancêtre me titillait et bien, dans ma réponse j’avais juste oublié un détail, mais quel détail !
J’étais, dans l’article, parti du postulat que les étrangers en France durant la Révolution voulaient soit devenir Français et s’installer en France, soit rentrer au pays. J’avais juste ignoré qu’une minorité voulait rester en France tout en gardant sa nationalité d’origine, c’est le cas de votre ancêtre ! Cependant avec tous les risques y afférant : emprisonnement ou expulsion en cas de conflit.
Donc votre ancêtre se marie en 1805 : c’est le Code civil qui régit les naturalisations :
Pour devenir Français, il faut faire une demande et déclarer vouloir fixer son domicile en France. Et bien lui n’a pas fait cette demande et donc est resté Allemand. Ses enfants sont nés Allemands d’un père allemand. Et eux aussi n’ont pas fait à 21 ans la demande pour devenir Français (Code civil), donc sont restés Allemands.
Les petits-enfants sont réputés Français à leur naissance (= droit du sol), mais à leur majorité (21 ans), ils ont opté pour la nationalité allemande.
Dans les années 1840-1850, l’Etat recherche par tous les moyens des citoyens français : c’est votre cas, mais aussi les petits-enfants de grands-parents français partis à l’étranger, selon le principe qu’un Français "garde toujours l’esprit de retour", à eux de prouver qu’ils sont partis "sans esprit de retour" !
Pour sa nationalité : Je pense qu’il est arrivé en 1797 comme prisonnier de guerre. Voir aux Archives série L, si il n’existe pas un document qui annonce l’arrivée de PGs. Chaque Armée Révolutionnaire avait un centre de rassemblement de ses PG déterminé qui répartissait dans des départements attribués à l’armée. En 1797, la Grande Coalition : il devait faire partie des troupes autrichiennes, donc considéré comme Autrichien (Le St-Empire romain germanique existait encore), mais avec sa disparition (= Napoléon), il devient Allemand. La référence Prussien peut être une réminiscence d’une occupation prussienne après Waterloo, mais sans aucune valeur administrative d’autant que cette partie de l’Allemagne était anti-prussienne. (cf. Ils occupaient Troyes en 1815).
Merci de m’avoir fait chercher, car j’étais resté sur ma faim !
Cordialement
H-Cl. Martinet
Bonjour,
Votre information concernant votre ancêtre me titillait et bien, dans ma réponse j’avais juste oublié un détail, mais quel détail !
J’étais, dans l’article, parti du postulat que les étrangers en France durant la Révolution voulaient soit devenir Français et s’installer en France, soit rentrer au pays. J’avais juste ignoré qu’une minorité voulait rester en France tout en gardant sa nationalité d’origine, c’est le cas de votre ancêtre ! Cependant avec tous les risques y afférant : emprisonnement ou expulsion en cas de conflit.
Donc votre ancêtre se marie en 1805 : c’est le Code civil qui régit les naturalisations :
Pour devenir Français, il faut faire une demande et déclarer vouloir fixer son domicile en France. Et bien lui n’a pas fait cette demande et donc est resté Allemand. Ses enfants sont nés Allemands d’un père allemand. Et eux aussi n’ont pas fait à 21 ans la demande pour devenir Français (Code civil), donc sont restés Allemands.
Les petits-enfants sont réputés Français à leur naissance (= droit du sol), mais à leur majorité (21 ans), ils ont opté pour la nationalité allemande.
Dans les années 1840-1850, l’Etat recherche par tous les moyens des citoyens français : c’est votre cas, mais aussi les petits-enfants de grands-parents français partis à l’étranger, selon le principe qu’un Français "garde toujours l’esprit de retour", à eux de prouver qu’ils sont partis "sans esprit de retour" !
Pour sa nationalité : Je pense qu’il est arrivé en 1797 comme prisonnier de guerre. Voir aux Archives série L, si il n’existe pas un document qui annonce l’arrivée de PGs. Chaque Armée Révolutionnaire avait un centre de rassemblement de ses PG déterminé qui répartissait dans des départements attribués à l’armée. En 1797, la Grande Coalition : il devait faire partie des troupes autrichiennes, donc considéré comme Autrichien (Le St-Empire romain germanique existait encore), mais avec sa disparition (= Napoléon), il devient Allemand. La référence Prussien peut être une réminiscence d’une occupation prussienne après Waterloo, mais sans aucune valeur administrative d’autant que cette partie de l’Allemagne était anti-prussienne. (cf. Ils occupaient Troyes en 1815).
Merci de m’avoir fait chercher, car j’étais resté sur ma faim !
Cordialement
H-Cl. Martinet