Les étrangers sous la Révolution Française (3e partie)
, par Henri-Claude Martinet
Bonjour,
Votre cas est très intéressant et ne m’était connu que pour les Belges que, eux, peuvent jouir de la double nationalité ... jusqu’en 2022 !
Ma question : Est-ce que son épouse n’était pas allemande ? Alors couple étranger. Et ses enfants ne seraient-ils pas nés hors de France ? Dans ce cas, ils peuvent refuser la nationalité française car partis "sans esprit de retour", valable jusqu’en 1850 ....
Sinon au vu du Code civil de 1803, c’est le droit du sol : un enfant né en France est Français : voulu par Napoléon pour en faire des soldats et payer des impôts !
Dans les recensements, le recenseur met ce qu’il pense juste, mais aucune valeur officielle : mon arrière-grand-père est marqué Hongrois ! (le sien était déjà Français !) De plus, il a fait la guerre de 1870 et même "pacifié" (sic) l’Algérie !
Une autre hypothèse :
Le Perche Ornais n’a-t-il pas été sous administration d’un pays étranger à l’époque de leur naissance ? dans ce cas ils auraient le choix.
Merci pour l’info .... qui me titille.
Cordialement
H-Cl. Martinet
Bonjour,
Votre cas est très intéressant et ne m’était connu que pour les Belges que, eux, peuvent jouir de la double nationalité ... jusqu’en 2022 !
Ma question : Est-ce que son épouse n’était pas allemande ? Alors couple étranger. Et ses enfants ne seraient-ils pas nés hors de France ? Dans ce cas, ils peuvent refuser la nationalité française car partis "sans esprit de retour", valable jusqu’en 1850 ....
Sinon au vu du Code civil de 1803, c’est le droit du sol : un enfant né en France est Français : voulu par Napoléon pour en faire des soldats et payer des impôts !
Dans les recensements, le recenseur met ce qu’il pense juste, mais aucune valeur officielle : mon arrière-grand-père est marqué Hongrois ! (le sien était déjà Français !) De plus, il a fait la guerre de 1870 et même "pacifié" (sic) l’Algérie !
Une autre hypothèse :
Le Perche Ornais n’a-t-il pas été sous administration d’un pays étranger à l’époque de leur naissance ? dans ce cas ils auraient le choix.
Merci pour l’info .... qui me titille.
Cordialement
H-Cl. Martinet