Auvergne - Bourbonnais - Velay

Chronologie provinciale 987 - 1497

Chronologie provinciale 1498 - 1788

Chronologie provinciale 1789 - 1913

Chronologie provinciale 1914 - à nos jours

Circonscriptions territoriales

Gouvernement  : Circonscriptions militaires et politiques
à la charge d’un gouverneur. Dans les faits, elles avaient peu
de réalité pour nos ancêtres. De plus, ne pas
oublier que les limites des gouvernements ont varié
considérablement au cours des derniers siècles de
l’Ancien Régime et ne correspondantes pas toujours à
celles de la province.
« Pays » : Espace géographique
possédant ses spécificités sociales, culturelles
et économiques. Les « pays » se divisent souvent en
« micropays ». Liste établie d’après
« Les guides des pays de France » de
Frédéric Zégierman, Librairie Arthème
Fayard, 2000 et la carte des 420 pays de France de Géo
(numéro 259, septembre 2000).

Circonscriptions
financières

Intendant/intendance  : Commissaire royal nommé par
le roi à la tête d’une
généralité. Il représente directement le
roi en province et détient des pouvoirs de police, de justice
et de finances. L’intendance, au sens de ressort géographique,
se confond avec la généralité dans les pays
d’élections et avec la province dans le reste du royaume.
Généralités : Grandes circonscriptions
administratives dirigées par un intendant.
Elections : Pays d’élection, circonscriptions fiscales
pour la perception de la taille dans les régions ne
possédant pas d’Etats provinciaux. L’administration fiscale
est le fait d’officiers royaux : les élus.
Etats  : Pays d’Etat, province possédant des Etats
provinciaux (réunion des trois ordres d’une province)
chargés, entre autres attributions, de discuter avec les
représentants du pouvoir royal le montant et la
répartition des impôts de la province.
Pays d’imposition : Intendances qui ne sont pas en même
temps généralités.
Gabelle : Impôt sur la consommation du sel.
Pays de grande gabelle : Pays approvisionnés par les
marais salants de l’Atlantique. Pour le séchage, le sel
est entreposé dans des greniers à sel. Son prix
est très cher et la consommation d’une certaine
quantité est obligatoire.
Pays de petite gabelle : Pays, approvisionnés par les
marais salants de la Méditerranée, où le prix du
sel est bas en raison d’une demande inférieure à la
production. La consommation du sel y est libre.
Pays de salines : Pays approvisionnés par le sel gemme
de Franche-Comté et de Lorraine. Prix du sel un peu
supérieur à celui des pays rédimés, mais
inférieur à celui des pays de petite gabelle.
Pays de quart-bouillon : Région de la Basse Normandie
ou il est possible de recueillir sur les côtes le sable
mélangé de sel (après ébullition,
versement d’un quart au trésor royal).
Pays rédimé : Pays non exempts de la gabelle
où le sel était le moins cher.
Pays exempts : Pays où le commerce et les prix du sel
sont libres.
Traites : Taxes sur la circulation des marchandises.
Cinq grosses fermes  : Depuis le tarif de 1664, les cinq
grosses fermes constituent un vaste ensemble de 12 provinces qui
forment un tout sur le plan douanier en communiquant librement entre
elles (Ile-de-France, Normandie, Picardie, Champagne, Bourgogne,
Orléanais, Bourbonnais, Berry, Touraine, Anjou, Maine, Poitou
& Aunis).
Province « réputée étrangère
 » : Provinces étrangères au tarif de 1664 qui
paient des droits élevés entre elles et avec les autres
provinces.
Province à l’instar de l’étranger effectif :
Provinces tardivement annexées qui peuvent commercer librement
avec les pays étrangers mais doivent payer des droits de
douane avec les autres provinces françaises.

Circonscriptions judiciaires

Il convient d’ajouter de nombreuses prévôtés
dans les villes et les campagnes, pour le traitement en
première instance des affaires civiles et criminelles des
roturiers et des ecclésiastiques ; les jugements sont toujours
susceptibles d’appel au bailliage ou à la
sénéchaussée.

Parlement : Cours supérieures de justice
établies pour rendre la justice en dernier ressort au nom du
Roi. Elles disposent aussi de pouvoirs politiques et
administratifs.
Chambre des comptes (ou cour des comptes) : Elle juge et
contrôle la comptabilité et l’enregistrement de nombreux
actes (lettres de noblesse, fondation des foires et
marchés...).
Cour des aides : La Cour des aides est le tribunal qui juge
les affaires relatives à la perception et le contentieux des
impôts.
Présidiaux : Tribunal royal intermédiaire entre
les Parlements et les bailliages-sénéchaussées,
en matière civile, pour l’examen en dernier ressort, de toutes
les affaires dont l’objet était inférieur à 500
livres en capital ou 20 livres tournois de rente. Le présidial
jugeait aussi les crimes commis par des vagabonds, les vols de grand
chemin, les sacrilèges, les effractions, etc.
Sénéchaussées/Baillages : Tribunaux
royaux inférieurs administrés par un officier royal
pour l’examen des causes des nobles, des bénéfices
ecclésiastiques, des tutelles et curatelles, de certaines
affaires criminelles, ainsi que les appels des sentences des
prévôtés et des justices seigneuriales.
Droit coutumier : Droit privé longtemps oral, puis
écrit au cours du XVI° siècle (entre les
parenthèses, la date de rédaction).
Droit écrit : Droit romain privé
écrit.

Circonscriptions
religieuses

Ouvrages recommandés :

- Abel Poitrineau, La Vie rurale en Basse-Auvergne au
XVIII° siècle, 1726-1789, Paris, Presses
universitaires de France, 1965.

• Claude Grimmer, Vivre à Aurillac au XVIII°
  siècle, Aurillac, Editions de la Butte aux Cailles,
  1988.
  
• Bernard Rivet, Une ville au XVI° siècle : Le Puy en
  Velay, Le Puy, Les Cahiers de la Haute-Loire, 1988.

Sources utilisées pour la fiche :

- Armand Brette, Les limites et les divisions territoriales de
la France en 1789, Paris, Editions Cornély, 1907.

• Léon et Albert Mirot, Manuel de géographie
  historique de la France, des origines à 1950, Paris,
  Picard, 1980.
  
• Guy Cabourdin et Georges Viard, Lexique historique de la France
  d’Ancien Régime, Paris, Armand Colin, 1990.
  

Sources utilisées pour la chronologie :

• Histoire des provinces de France, Paris, Fernand Nathan, 1984.

• Jean Sellier, Atlas historique des provinces et régions de France, genèse d’un peuple, Paris, Editions La Découverte & Syros, 1997.

• Pierre Estienne, Les régions françaises, Paris, Masson, 1993.

• Emmanuel Le Roy Ladurie, Histoire de France des régions, Paris, Seuil, 2001.

• Guide Vert, Michelin.

• Lucien Gachon, L’Auvergne et le Velay, Paris, Gallimard, 1948.

• Marie-Paule Caire-Jabinet, Histoire des Auvergnats et des Bourbonnais, Paris, Nathan, 1979.

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